Les amandes
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Les amandes
Bonjour Alphonse
Bien sûr je ne veux pas parler du fruit, mais du montant du PV en cas d'infractions envers la loi.
J'ai trouvé il y a quelque temps un "TABLEAU RECAPITULATIF DES INFRACTIONS" [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien][/url] bien sûr il est assez âgé, mais je pense toujours d'actualité
Ma question est la suivante: Penses-tu que les PV soient à la hauteur de l'infraction, personnellement je les trouve en démesure, par rapport à une pollution (accidentelle ou non), la plupart du temps les pollueurs sont relaxés
Bonne journée
jf
Bien sûr je ne veux pas parler du fruit, mais du montant du PV en cas d'infractions envers la loi.
J'ai trouvé il y a quelque temps un "TABLEAU RECAPITULATIF DES INFRACTIONS" [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien][/url] bien sûr il est assez âgé, mais je pense toujours d'actualité
Ma question est la suivante: Penses-tu que les PV soient à la hauteur de l'infraction, personnellement je les trouve en démesure, par rapport à une pollution (accidentelle ou non), la plupart du temps les pollueurs sont relaxés
Bonne journée
jf
pappy-jeff Administrateur - Date d'inscription : 15/02/2015
Re: Les amandes
bonjour Jeff,
tu as raison à 300% !
les amandes coutent souvent moins chers aux pollueurs que de se mettre aux normes !!
par ailleurs, pour la petite histoire, en Corse, le tribunal avait condamné à la même peine les 2 délits suivants :
1 - pêche à la dynamo en temps prohibé (25kg de truites avec donc dépassement de quota et pas mal truitelles non maillées
2 - un gamin qui avait gardé une truite à qui il manquait 2 mm
le monde est fou, Jeff !
bien à toi
Alphonse
tu as raison à 300% !
les amandes coutent souvent moins chers aux pollueurs que de se mettre aux normes !!
par ailleurs, pour la petite histoire, en Corse, le tribunal avait condamné à la même peine les 2 délits suivants :
1 - pêche à la dynamo en temps prohibé (25kg de truites avec donc dépassement de quota et pas mal truitelles non maillées
2 - un gamin qui avait gardé une truite à qui il manquait 2 mm
le monde est fou, Jeff !
bien à toi
Alphonse
ARIAS Membre d'honneur - Date d'inscription : 02/03/2015
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